5️REGLEMENT FORCE DE L'ORDRE

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DIVISION D'ENQUÊTES | BANALISES

Enquête / Mort RP

• En cas d'enquête sur un groupuscule, si vous forcez trop sur le même groupe lors des enquêtes et que vous faîtes un focus sur eux, ils sont en droit de vous kidnapper et de vous mettre un coup de pression.

  • Après ce coup de pression vous ne devrez pas enquêter sur ce groupe durant 3 jours, si ce n'est pas respecté le groupe pourra faire une demande de mort RP vous concernant.

Identification

• Pour chaque sortie de banalisé hors enquête (drogues, suicide, banque, ect…) la tenue de service Police est obligatoire.

• Vous n'avez absolument pas le droit d'utiliser des véhicules non homologués (véhicules concessionnaires) : vous avez un large choix de véhicules banalisé vous devez les utiliser

• Les tenues civiles sont seulement autorisées pour les enquêtes. Avec plaque, vous devez être identifiable par les citoyens.

• Vous êtes dans l’obligation de communiquer votre matricule si un citoyen vous le demande.

Perquisitions

• Les perquisitions se font sous dossier auprès du procureur, sauf exception (accord du staff).

• Les perquisitions des groupes officielles doivent avoir au préalable été validé par les Référents Polices.

• Lorsqu'un individu fuit dans une propriété les agents des forces de l'ordre ont le droit de perquisitionner la propriété afin de sanctionner le joueur de manière RP.

Indics

• Les indics se font sous dossier auprès du staff pour en assurer le fairplay, il faut donc que la personne souhaitant devenir indic soit au préalable validé par le staff.

  • Il faut comprendre que nous ne pouvons pas nous permettre de laisser n'importe quelle information circulée, certains se font virer de leur groupe, et veulent se venger par rancœur, il est donc nécessaire que les indics soient correctement encadrés afin de ne pas vous faire perdre votre temps avec des informations douteuses.

Tablette Immobilier

• Lorsque vous rentrez le nom prénom d'une personne dans votre ''tablette'' vous avez directement accès aux différents entrepôts/maisons/garages au noms des joueurs.

  • Nous ne souhaitons pas interdire l'utilisation de ces informations : cependant nous trouvons qu'il est plus intéressant que d'aller trouver des informations concernant ces entrepôts & par la suite faire des filatures avec preuves des personnes liés aux entrepôts et aux organisations concernés !

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RELATION FORCE DE L'ORDRE VS ILLEGAL

CONVOI VS FORCE DE L'ORDRE

• Les groupes en CVC peuvent désormais vous prendre en otage si après plusieurs sommations (minimum 3), la patrouille ne part pas. Si le coup de pression ne suffit pas et sous accord du Staff, des Mort RP peuvent être autorisé contre la police.

Trash au Sol & comportement inapproprié

• Il vous est STRICTEMENT interdit de trash une personne qui est au sol, même si il s’agit de votre ami, ce n’est pas tolérable.

• Les agents des forces de l'ordre n'ont pas le droit de trash, provoquer ou avoir des comportements déplacés.

• De plus nous ne souhaitons pas qu'il y ait des insinuations du style ''vous êtes le pire groupe'' ''vous allez pas durer, vous allez prendre l'avion rapidement''.

Fusillade (GF)

• Lorsqu'une fusillade est en cours, si un ambulancier intervient et vous réanime vous avez interdiction de participer à nouveau à la fusillade en cours, vous avez été blessé et vous devez agir en conséquence.

• Lorsqu'il y a des tirs dans une zone, la zone est placé en ''defcon'' durant 30 minutes : par conséquent si vous êtes sur les lieux au moment de l'arrivée des policiers ils ont le droit de vous fouiller.

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REGLEMENT FDO

Bracelet électronique

• Le bracelet électronique ne peut être mis aux joueurs que dans certaines situations :

  • Procureur ou juge non disponible.

  • Sous demande du staff.

  • Sous demande du command staff.

    • Cependant ce bracelet ne peut être laissé qu'un certains temps, si le département de justice n'a pas traité l'affaire au bout de 4 jours, le citoyen est en droit de venir demander un jugement immédiat, et les forces de l'ordres (Police, Gendarme) ont le droit d'appliquer une nominal maximum (& plus sous validation du command staff).

Arrestation

• Pour chaque scène FDO ou il y a une arrestation qui mène à une mise en cellule : un casier judiciaire doit impérativement être fait afin de garder une trace de l'arrestation sur le MDT Police et ainsi faciliter le job des référents FDO.

Équipement

• L’usage de votre équipement doit être fait de manière raisonnable et justifiable.

Hélicoptère :

• La prise des plaques depuis un hélico ne peut être prise en compte si la plaque n'est pas clairement apparente (votre photos doit être RP et doit être vu).

• De plus, les hélicoptères ne peuvent rester que 15 minutes en mouvement et un refuel de 5 minutes (minimum) doit être fait avant de repartir.

Stockage

• Le stockage d'armement dans les coffres de voitures de patrouille est interdit.

Respect

• Le respect envers vos citoyens est primordial et obligatoire. Peu importe sa façon d’être, vous êtes là pour protéger et servir.

TIG (Travaux d'Intérêt Général)

• L’abus de TIG sera lourdement sanctionné, de nombreux rappels ont été faits !

  • Cela doit être UNIQUEMENT pour de réels problèmes (racismes, troll extrême ou autres) ! (les TIG sont limités à 80 et 200 pour les cas extrêmes : vous devrez faire un report en cas de 200 TIG).

Convois

• Lorsque vous voyez des convois, il vous faut de réel raison RP de les suivre, armes sorties et vues, pétage de convoi en tout genre, mais vous devez les craindre et appeler des renforts !

Wipe, Départ des services de Police ou licenciement

• Si vous quittez les services de Police vous êtes dans l'obligation de wipe avant de partir dans l'illégal ou d'effectuer quelconque actions illégales si ce n'est pas respecté vous serez wipe et sanctionné.

Tirs

• Les tirs dans les pneus sont autorisés en cas de No fear ou de troll pour les agents des forces de l'ordre, les agents de Police devront toutefois justifier leur acte avec un rec à l'appuie.

• Les forces de l'ordres ne sont pas autorisés à tirer en premier, mise à part pour des sommations (ou contexte RP).

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NOTIONS DE BASE

Cohérence RP

• Le terme "argent sale" ne doit pas être utilisé vous êtes conscient que le suspect à une grosse liasse d'argent mais il ne faut pas faire de distinction entre de l'argent propre ou sale, à la limite vous pouvez la qualifier d'argent non déclaré APRES avoir demandé un justificatif au suspect.

Respect du Mass RP

• En tant qu’agent de police vous n’avez pas à aller sans renfort dans des lieux-dits dangereux SANS raison (quartiers de gang, fusillade sauf exceptions…).

Pit RP

Les pits sont strictement interdits : soyez fairplay, si un joueur abuse ne répondez pas par des pits.

Fear RP

• Si vous êtes pris en otage vous devez avoir peur pour votre vie, ou pour celle de l’otage.

• En tant qu’agent de police vous n’avez pas à aller sans renfort dans des lieux dits dangereux (quartiers de gang, fusillade sauf exceptions…).

Raccourcis RP

• Une couleur ne définit pas automatiquement l’appartenance à un groupe illégal !

• De même, une personne masquée ne peut être reconnue si elle ne vous laisse pas d’indice.

• Les raccourcis RP sont sanctionnables, une couleur ne définit pas un joueur comme appartenant à un gang ou une organisation, tant qu'il n'y a pas de revendication il doit vous sembler être un simple civil.

• Il est interdit de faire des suppositions hâtives basées sur des apparences ou des stéréotypes d'un groupe/joueur.

Photos preuve

Uniquement des photos prise avec votre téléphone de façon RP.

Win RP

• Nous ne sommes pas là pour gagner à tout prix, nous sommes là pour offrir des scènes, Vous êtes membres des forces de l'ordre vous êtes surarmés, sous kevlar, et vos armes vous sont donnés gratuitement, prenez le en considération ! Vous n'avez rien à perdre.

• Le Code 99 est un outil mis en place pour vous afin de faire un appel de renfort quand un agent est en danger. Toutefois, lorsque vous êtes braqué, il est interdit de faire usage de cette option. Vous devez jouer votre Fear RP.

Fairplay :

• Ce n'est pas car un joueur est masqué que directement il faut le fouiller et le loot, vous lui faites un rappel, lui signalez que le port du masque est interdit, pareil pour le Holster.

  • Le port du holster est autoriser si vous avez un permis de port d'arme et procéder une arme.

• Ne prenez pas l'intégralité de l'inventaire des joueurs, uniquement les biens illégaux à la limite

• Ne pas loot les joueurs coma (sauf exception fusillade...).

• Interdiction de prendre la carte d'identité d'un joueur sans lui avoir demander au préalable (même si il est coma, prenez son ID au pire si nécessaire).

• A éviter : les scènes : fouilles, loot : sauf exception fusillades ou avec accord du staff.

• Il peut arriver que, lors de poursuites, vous entriez involontairement en collision avec le véhicule que vous poursuivez. Restez fairplay et laissez-le repartir. Se comporter de manière fairplay dans cette situation ne donnera lieu à aucune sanction.

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POINTS ILLEGAUX

Points illégaux

• Les forces de l’ordre ne peuvent pas chercher les points de drogues, ni même les camper une fois découverts (sauf exception division) qui ont le droit de passer de temps à autre afin de vérifier les points.

• Il est interdit de camper ou de tourner fréquemment autour des points de drogue (traitement + fabrication).

• Vous avez le droit de vous y rendre mais cela doit être fait uniquement au bout d'un certain temps (référez vous à vos lead divisions), vous devez le notifier dans un salon discord afin que vos collègues n'y retournent pas de suite non plus.

Quartier chaud

• Lors d’une interpellation dans un quartier chaud il vaut mieux faire au plus vite afin d’éviter de créer des tensions.

• Les quartiers ne sont pas des zones de non droits pour les agents des FDO, il est dans leur droit que de passer dans les quartiers lorsqu'ils sont en course poursuite.

A surveiller

• Le Go Fast et la pêche illégale sont des points sur lesquels vous pouvez effectuer des vérifications fréquemment.

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AGENT EN CIVIL

Civil

• Les membres des forces de l'ordre en civil n’ont pas le droit d’avoir leur équipement en dehors de leur service !

  • Cette règle vise à vous protéger afin qu'aucun débordement ne puisse avoir lieu en cas de tilt, ou de scène désagréable.

Comportement en civil

• Vous restez membre des FDO vous ne pouvez pas vous permettre de devenir des ‘gangster’ en dehors de votre service. (Pas de bagarre, de menaces ect...).

• De plus, vous n'avez pas le droit d'effectuer d'actions illégales, quelque soient, c'est interdit. (Pêche illégale, GoFast ect...).

Cohérence RP

• Vous n’avez pas le droit de divulguer des informations internes aux forces de l'ordre !

• Il vous est autoriser d'engager des indics pour obtenir des informations dans le secteur illégales.

Vente

• Il est STRICTEMENT interdit de vendre des équipements des forces de l'ordre à des civils (lourdes sanctions en cas de non respect).

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ARMES

Les force de l'ordre n’ont pas pour but de tirer, vous n’êtes pas autorisé à tirer (sauf exception, tirs de suppression et sommation).

Règlementation armes

• Maximum une arme lourde sortie si il n'y a pas d'armes lourdes sortie en face.

• Les armes ne sont à sortir que en cas de Defcon mise à part dans les situations qui le requièrent (armes lourdes en face) la Police a le droit à avoir une arme lourde supplémentaire.

• Exemple : pacifique banque avec 3 tec9 sortie côté illégale : la Police peut sortir 4 armes lourdes.

Armes et Munitions des FDO

Vous êtes limitée en thermes de munition par armes et de port d'armes, vous pouvez porter jusqu'à deux armes a feux sur vous. Une armes de point type 9mm (pistolet de combat ou pistolet), et une arme lourd type 9mm ou 5,56x45 (combat PDW ou carabine de combat). Les armes lourd ce range dans le coffre de votre de voiture de patrouille et elle est limitée a une seul par unité de patrouille.

Vous êtes également limitée entre la gazeuse ou le taser, vous ne devez pas patrouiller avec les deux !

Limite des munitions :

• Pistolet de combat et Pistolet : Munitions 9mm : 150 munitions au total (100 dans le coffre de voiture)

• Combat PDW : Munitions 9mm : 150 munitions au total (100 dans le coffre de voiture)

• Carabine de combat : Munitions 5,56x45 : 150 munitions au total (100 dans le coffre de voiture)

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BRAQUAGES

Règle général au braquage

• Votre rôle est de faire sortir les personnes afin qu’une course poursuite puisse avoir lieu, vous devez donc attendre dans votre véhicule et ne pas forcer l’arrestation.

• Favorisez les négociations, puis la course poursuite.

• La sécurité des otages est votre priorité, les assauts sont déconseillés (autorisation uniquement si les otages sont en danger, avec tirs à restreindre & avec enregistrement vidéo à l'appuie pour justifier l'assaut), vous vous devez d’être fairplay dans les négociations également.

Otage

• Les otages ne doivent pas être traité comme des criminels, aucun abus ne sera toléré.

  • Règle d'or : Innocents jusqu'à preuves du contraire

• Un otage n'est pas supposé être fouillé puis loot, il faut comprendre qu'ils ont déjà été contraint de participer à une scène otage, vous devez être fairplay vis à vis de cela.

Course poursuite / Règles relatives au course poursuite :

• Braquage de supérette / ATM : Le nombre de véhicule doit être proportionnel au nombre de personne dans le véhicule (maximum 2 véhicules par poursuite).

• Braquage de Bijouterie / Banque : Le nombre de véhicule peut être supérieur au véhicule (côté illégal) en effet ce sont des braquages relativement important mais soyez tout de même fairplay.

COURSES POURSUITE (CP)

Civil / Groupe illégale

Dans le cas ou vous avez des doutes, des questions ou quoi que ce soit qui vous intrigue, vous plait pas faite un ticket pour faire intervenir un staff ou un agent de la DGSE en jeux pour vous aider.

• Les courses poursuite son déclencher uniquement sur annonces du pilote de la voiture poursuivante des forces de l'ordre.

• Si un accident surviens dans les 3 minutes de la courses poursuite, on vous autorises a repartir sans joué votre pain (la douleur) sans gêner les poursuivant.

  • Apres les 3 minutes tout accident doit être joué, si votre pain est inexistant le staff vous sanctionnera IG.

  • En cas de choc violant mettant (légitimement) hors service les conducteurs (poursuivant et poursuivie) dans les 3 première minutes vous pouvez repartir sans joué votre pain. Passer les 3 minutes joué votre pain.

• L'appel de voiture de récupération est autoriser après 10 minutes de poursuite.

• Les plan mule est autoriser après 10 minutes de poursuite.

• L'usage d'armes à feux aussi bien pour le/les passager et le conducteur n'est pas autoriser.

Force de l'ordre

• Toute abus de pourvoir durant les 3 première minutes de la poursuite (type : PIT ou appel de renfort et autres) serons sanctionner IG par un agent de la DGSE.

  • Le PIT est autoriser après 10 minutes de poursuite et ceci est valable aussi pour les civil et groupe illégal.

  • Les appel de renfort est autoriser après 10 minute de poursuite, pour réaliser des barrage mobile, des pits et la pose de herse sur l'éventuel parcours du poursuivie.

• L'usage d'armes à feux aussi bien pour le/les passager et le conducteur n'est pas autoriser.

  • Seul les hélicoptère appeler en renfort ont l'autorisation de tiré sur le véhicule poursuivie sous la seul autorisation du plus haut gradé en service.

• Attention ! Le PIT de véhicule 2 roues est strictement interdit ! Vous pouvez néanmoins taser le pilote ou les roues a faible allure uniquement.

Procédure après CP / Arrestation :

• Si le/les individue poursuivie sont physiquement stable vous pouvez procéder a l'arrestation.

• Dans le cas ou le/les individue poursuivie sont physiquement blessé :

  • Vous devez appeler les urgences afin qu'il soit pris en charge.

  • Aux urgences, un agent des force de l'ordre à l'obligation de rester avec l'individue hospitaliser pendant toute la durée de sa prises en charge (et ceux même pendant une éventuel opération).

    • L'interrogatoire pourra avoir lieu (à l'hôpital ou au commissariat aux choix de l'individue) une fois l'individue rétablie physiquement. Le pronostic médical du médecin doit vous confirmer que l'individue est mentalement stable et physiquement capable d'être mobile. Pronostic obligatoire : Saint d'esprit et de corps.

• Une fois l'individue appréhender, procéder a l'arrestation et l'interrogatoire selon les procédures des forces de l'ordre.

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PLAN VIGIPIRATE

LES NIVEAUX VIGIPIRATE

Ce plan comprend des 116 mesures socles et 194 mesures additionnelles qui permettent d’adapter le niveau de vigilance et de protection, en mobilisant tous les acteurs concernés.

L’activation de ces mesures se traduit par des « postures Vigipirate », élaborées par le maire de la ville, le procureur de la Police National, le Colonel de la Gendarmerie National, le directeur du SAMU/SMUR le président de la Protection Civile et le chef de caserne des Sapeurs Pompier. Une posture précise également le niveau de vigilance et son évolution. Le plan VIGIPIRATE comprend 3 niveaux qui permettent au dispositif de sécurité de s’adapter rapidement, en fonction de l’intensité de la menace terroriste :

NIVEAU 01 - VIGILENCE

Durée : N/A Renouvellement : N/A Autorisations :

• Agences :

• Equipements :

  • Pistolet de combat // Taser à privilégier

  • Pas de gilet par bale & armes non létales durant les contrôles.

  • Équipement en fonction des consignes établies par la hiérarchie (Pas plus de 1 arme d’assaut, pompe par véhicule).

• Véhicules :

  • Patrouilles normales.

• Autres :

  • Contrôle d'identité en cas d'infraction (fouille en cas de délit)

  • Véhicules classiques (Pas de véhicules blindés).

• Mairie et Justice

  • Fonctionnement normal.

• Service d'Urgence

  • Fonctionnement classique.

NIVEAU 02 - SECURITE RENFORCER

Durée : 24h à 72h Renouvellement : 24h Autorisations : Coopération possible entre agences sur autorisation de la mairie

• Agences :

• Equipements :

  • Équipement en fonction des consignes établies par la hiérarchie (Au moins 1 arme d’assaut, pompe sur soi)

  • Gilet pare balle & armes létales autorisées lors de contrôle.

• Véhicules :

  • Utilisation des véhicules spéciaux en fonction de la situation.

  • Patrouille en fonction des consignes établies par la hiérarchie

• Autre

  • Fouille systématique des véhicules ET individus.

  • Mise en place de barrage et possibilité de déployer un confinement.

  • Tir létal autorisé après 3 sommations (verbal ou physique = tir, 3 sec entre chaque sommations) en temps normal

  • Tir létal autorisé après 1 sommation (verbal ou physique = tir) en cas de situation à haut risque sur autorisation de l'état-major.

  • Possibilité de mettre en place une restriction locale temporaire, limitant l’accès des citoyens à certaines zones contrôlées, en cas de danger/d’accroissement de la criminalité.

  • Droit à la défense par un avocat ainsi qu’un procès maintenus

  • Obtention de mandats de perquisition facilités sur demande auprès d’un magistrat.

  • Tout objet volant non identifié devra se poser et se soumettre au contrôle sous peine d’être abattu ( Radio 99.99 pour identification de l’appareil).

  • Non obligation de divulgation du matricule et/ou d'identité des FDO.

  • Détention maximum de 2h par individu (sauf autorisation spéciales).

• Mairie

  • Sécurisation accrue des V.I.P. et des bâtiments de la mairie.

  • Surveillance accrue. Totalité des agents FDO mobilisés à la surveillance et la prise d’information en fonction des diverses menaces.

  • Protection en état d’alerte maximale et équipé avec des équipements lourds.

  • FDO, SDU et Mairie sur la radio d’urgence 10.29 (une personne minimum).

• EMS

  • 2 membres du personnel près à intervenir à la demande du Gouvernement.

  • Intervention prioritaire pour le Gouvernement et les Agences.

NIVEAU 03 - ETAT D'URGENCE

Durée : 1h à 24h Renouvellement : 1h à 24h Autorisations :

• Agences :

  • Les FDO a la dénomination et juridiction de l'armée.

  • Armée déployée sur tout le territoire.

  • Tir sans sommation dès vision.

  • Interdiction totale de sortie des citoyens.

  • Mise en place de barrage.

  • Utilisation des véhicules de l’armée.

  • FDO sur la radio d’urgence 10.29.

  • Tous les droits de tous les citoyens sont suspendus, dans la limite du raisonnable. Des sanctions pourront être appliquées par la hiérarchie si suspicion d’abus.

• Mairie :

  • Mairie inopérante

  • Mairie sur la radio d'urgence (10.29).

• Services d'Urgence :

  • SDU inopérant.

  • L’entièreté des employés SDU sont à la disposition de la Mairie et de l’armée.

QUENTITE D'ARGENT & ARGENT SALE

QUENTITE D'ARGENT

• Les citoyens (civile/joueurs) ne sont pas autoriser a procéder plus de 5 000€ dans leurs poches, dans le cas ou vous contrôler un individue avec cette sommes vous devez :

  • Saisir 20% si la somme est inferieur a 8 000€

  • Saisir 50% si la somme est entre 8 001€ et 10 000€

  • Saisir 70% si la somme est supérieur a 10 001€

• Et aucune verbalisation ne doit être faite, seul une entrée au casier judiciaire en tant que rappel a l'ordre et/ou a la loi.

Somme	%	A Saisir
entre 5 et 6 000€	20%	entre 1 000€ et 1 400€ **
entre 6 et 7 000€	20%	entre 1 400€ et 1 800€ **
entre 7 et 8 000€	20%	entre 1 600€ et 2 000€ **
entre 8 et 9 000€	50%	4 500€ *
entre 9 et 10 000€	50%	5 000€ *
entre 10 et 15 000€	70%	10 500€ *

* : Adapter la somme saisie en fonction de la somme détenue. Soyer fairplay !

• Autrement s'il y a une plainte nous considèrerons cela comme du WinRP.

** : Possibilité de fermer les yeux.

ARGENT SALE

En tant que FDO (force de l'ordre) il est interdit de reconnaitre l'argent propre de l'argent sale.